Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES THOMEAUX
/
ETAPE ROULOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETAPE ROULOTTE
SAS LES THOMEAUX Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3337873
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2015
ETAPE ROULOTTE de LES THOMEAUX

Présentation de la marque ETAPE ROULOTTE

Déposée le 31 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES THOMEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETAPE ROULOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES THOMEAUX domicilié(e) Château des Thômeaux,37530 MOSNES - 37530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 827 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France.

La marque ETAPE ROULOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337873.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAPE ROULOTTE est expirée depuis le 31 janvier 2015.

LES THOMEAUX a également déposé les autres marques suivantes : FANTASY FOREST , La Maison TATIN , RONIN LE P'TIT MALIN , ORIGINE TATIN , Hôtel Restaurant Spa Tatin


SAS LES THOMEAUX Société par Actions Simplifiée - Château des Thômeaux,37530 MOSNES - 37530 - France - SIREN 440827137


CABINET MOUTARD - 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Caravanes, mobiles homes. Hébergement temporaire. Exploitation de terrains de camping. Services de camps de vacances (hébergement). Location et réservation de logements temporaires. Location et réservation de caravanes ou mobile homes (location et réservation d'hébergement temporaire). Services de restauration (alimentation).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.